La consultation publique concernant l'extension de l'élevage porcin de Bois Auvée, sur la commune du Pin la Garenne s'est terminée le 2 avril. PAE y est totalement opposée, et ne manque pas d'arguments pour étayer cette opposition (voir article Chassez la porcherie, elle revient ). Un appel à la mobilisation citoyenne a été lancé. Un citoyen, Alain Laute, par ailleurs membre de PAE, a réagi et a déposé un dossier circonstancié et argumenté comme la loi l'y autorise. A-t-il été pris en compte ? Le dernier courrier qu'il a envoyé à la mairie de Mauves, concernée par l'extension de la porcherie, est très instructif à plusieurs égards. D'abord parce que c'est un modèle de mobilisation citoyenne. Ensuite pour ce qu'il révèle du fonctionnement de nos édiles... et de ces fameuses "consultations publiques".

 

Monsieur le Maire,

 

Quel ne fut pas mon étonnement lors de la séance du Conseil Municipal du 8 avril de constater que le point concernant l'extension de l'élevage porcin sur la commune du Pin la Garenne n'a pas été traitée à la hauteur que cette affaire nécessitait. Une présentation de ce dossier aux habitants, avant que le Conseil Municipal ne se prononce aurait permis aux élus de recueillir les avis des habitants sur ce dossier.

La parole d'un exploitant agricole et celle d'un citoyen lambda n'aurait-elle plus la même valeur ? Le premier est invité à s'exprimer contrairement au second *.

Le dossier de demande d'enregistrement est déposé depuis le 7 mars en mairie. Aucun rapport ou note de synthèse n'ont été proposés en séance du 8 avril pour ouvrir le débat et éclairer les élus et éventuellement le public présent.

L'exploitant était là pour défendre "son dossier". Il a volontairement tronqué les passages les plus contestables du dossier en matière de pollutions olfactive, sonore et surtout des sols, des nappes phréatiques et des rivières dont l'une, la plus proche, est classée A et d'autres zones en ZNIEFF2. Il n'a pas tout dit concernant les surfaces d'épandages et les quantités d'effluents à épandre. Le dossier évoque ces questions.

Il m'est apparu que beaucoup d'élus n'avaient réellement pris toute la mesure de ce dossier, dans ces conditions l'exploitant a pu dire ce qu'il a voulu sans être contredit.

D'autre part aucun avis contradictoire n'a pu être émis depuis le public puisque vous n'avez pas ouvert la discussion avec les habitants présents.

 D'autre part je précise que le Conseil Municipal de Mauves s'est déjà prononcé contre ce dossier en 2007 et que suite à de nombreux recours le Tribunal de Commerce de Caen a définitivement débouté le dossier.

Depuis cette date, en neuf ans, beaucoup de choses ont évolué dans notre Région. Le Parc Régional du Perche a énormément travaillé sur l'environnement en collaboration avec les communes, dont Mauves et de nombreuses associations. Des études ont été conduites qui aboutissent à des projets de requalification et des classements de sites protégés ont été prononcés. J'ajoute que la CDC du Bassin de Mortagne a travaillé sur le PLUI en s'appuyant sur ces mêmes études et les a intégrées dans le PLUI.

 Alors, pourquoi neuf ans après avoir refusé d'approuver le même dossier et compte tenu de tous ces éléments nouveaux, le Conseil Municipal de Mauves prononce un avis favorable sur un dossier contesté et encore plus polluant que le précédent ?

Sachez que je ne suis pas opposé à cette exploitation, mais elle est déjà suffisamment énorme pour ne pas en rajouter. Le choix d'extension à l'infini est suicidaire pour l'exploitant, pour les habitants et consommateurs et pour l'environnement.

 Monsieur le Maire, je souhaite vous rencontrer pour évoquer cette question de vive voix.

Dans cette attente, recevez mes respectueuses salutations.

Alain Laute

 

* Un registre unique est déposé à la Mairie du Pin la Garenne. Il est clos depuis le 2 avril.

Je vous ai fait parvenir via le mail de la mairie, les remarques que j'ai déposées après avoir étudié le dossier et ses annexes en mairie de Mauves et en mairie du Pin.

Vous avez lu deux courriers lors de la séance du 8 avril mais pas le mien. Pourquoi ?

Ma contribution avait autant de valeur que les deux autres et elle apportait un autre éclairage sur les risques encourus par l'extension de l'exploitation. 

 

Pièces jointes :

 Pièces personnelles

- 1 - Avis de consultation du public du 12 février 2016. Mairie de Mauves.

- 2 - Contribution A. Laute adressée à la mairie de Mauves le 4 mars 2016 par mail, et déposé sur le registre à la mairie du Pin la Garenne.

- 3 - Seconde contribution de  Alain Laute adressée via internet à la sous-préfecture de Mortagne.

- 4 - Article A. Laute publié le 15 mars : Elevage porcin du Tilleul : un village Astérix ornais .

- 5 - Remarques sur la qualité des terres concernées par le dossier de consultation.

-6- Extrait du PLUI du Bassin de Mortagne sur le "maintient du potentiel et la fonctionnalité agronomique et écologique du socle agricole et naturel du territoire.

- 7 - Article pris sur Politis : A quelle sauce, le porc ?

- 8 - Article de Erwan Manac'h du 3 avril 2015 : Protestation contre la multiplication des fermes usines dans l'ouest.

 Pièces de Perche Avenir Environnement (PAE)

- A - Communiqué de presse du 23 mars 2016 sur l'extension de l'élevage porcin de 2016.

- B - Les raisons de fond de l'opposition de PAE en 2003.

- C - Argumentaire sur le dossier d'enquête publique déposé en 2004 (6pages).

 

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Les conclusions du Tribunal de Commerce de Caen de février 2007 sont disponibles sur internet.

 

Le dimanche 1er mai, à 17h 30 au cinéma Saint-Louis du Theil sur Huisne, aura lieu la projection du film documentaire de Guillaume Bodin, Insecticide, mon amour, suivie d’un débat avec des agriculteurs locaux.

Le film, qui a nécessité deux ans de travail, suit la quête de Guillaume, 26 ans, ouvrier viticole en Saône-et-Loire. Victime des traitements obligatoires aux insecticides contre la cicadelle de la flavescence dorée, il constate qu'il est impossible de se faire entendre et décide de quitter son travail et d’enquêter sur la question. Il part à la rencontre de nombreux acteurs du milieu viticole et scientifique comme Emmanuel Giboulot, vigneron ayant refusé de traiter aux insecticides. Ou encore Jean-Marc Bonmatin, chercheur au CNRS et lanceur d’alerte sur les effets catastrophiques de l’utilisation de ce type de pesticides sur l’environnement. Le couple Claude et Lydia Bourguignon lui apporte de nombreuses informations sur l’impact de ces produits chimiques sur la faune des sols. 

Tarif : 5€

Contact : 02 37 49 63 51

En 2003, un bras de fer avait opposé citoyens, élus et associations, dont PAE, à l’EARL du Tilleul, désireuse d’étendre son élevage porcin au lieu-dit Bois-Auvée, sur la commune du Pin la Garenne. La partie fut rude, et se solda au tribunal en 2007 : il n’y aura pas d’extension. La démocratie, le bon sens et l’environnement avaient gagné. Du moins le pensait-on à l’époque… Car, voilà qu’une consultation du public se tient du 7 mars au 2 avril 2016, concernant une demande d'enregistrement déposée par… l’EARL du Tilleul, concernant une installation classée pour la protection de l’environnement en vue de l'exercice d'une activité d'élevage porcin de 2370 animaux équivalents, localisée… au lieu-dit le Bois-Auvée. On prend les mêmes et on recommence ?

2003 : Les raisons d’une mobilisation

En octobre 2003, lors de l’enquête publique concernant la première demande d'extension de l’élevage porcin – 3946 animaux – PAE alertait la population sur les graves dangers que cela faisait courir à l’environnement :

Ce projet se situe dans le Parc Naturel Régional du Perche dont nous voulons, et nous devons tous, contribuer à préserver l'environnement et le cadre de vie dans un développement économique équilibré et durable. Ce projet se situe aussi en plein dans la haute vallée de l'Huisne dont le riche réseau hydrographique doit être absolument protégé en application de la Loi sur l'Eau, il existe un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin de l'Huisne (S.A.G.E.) dont l'objectif va dans le bon sens. Or les études, au demeurant fort coûteuses, déjà réalisées pour connaître l'état des lieux de ce bassin, montrent que la zone concernée par le projet est déjà chargée en pesticides et en nitrates !

Un projet aussi démesuré constituerait, s'il était autorisé, une aggravation certaine de cette situation critique, sans parler des risques de pollution des nappes phréatiques…L'eau que nous buvons ! Il sera trop tard ensuite, et en même temps très, ou trop coûteux pour la collectivité, pour prendre les mesures nécessaires pour dépolluer le Bassin de l'Huisne. Quel paradoxe : à quoi servirait l'institution du S.A.G.E. de l'Huisne si un tel projet voyait le jour ? S'il est une occasion de mettre en application les grandes déclarations et les intentions louables relatives à la Charte Nationale de l'Environnement, c'est bien ici.

Dans une note au commissaire enquêteur, PAE l’alertait sur le fait que ce projet contribuera à accroître la pollution des nappes phréatiques et des eaux superficielles à long terme. Or, nous sommes dans la haute vallée de l’Huisne en principe protégée par un Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (Loi sur l’Eau). Le stade du risque est déjà dépassé car cette zone est déjà en partie souillée.

Les arguments présentés par PAE contre cette extension n’étaient pas seulement environnementaux mais aussi économiques. Outre le fait que ce projet tombait à un très mauvais moment pour le secteur porcin, qui voyait alors ses revenus se dégrader, l’association pointait ses retombées très négatives sur l’économie locale : (…) les élevages industriels du fait des nuisances multiples qu'ils provoquent et des modifications du cadre de vie qu'ils induisent, sont facteurs : de fuite ou tout au moins de non attractivité des habitants, de fuite ou tout au moins de non attractivité des touristes, de fuite consécutive des artisans et commerçants, de dépréciation du patrimoine foncier, de dégradation des sites paysagers.

2003 – 2007 : Le bras de fer

Une enquête publique ne saurait se limiter à l'étude des fosses à lisier et du respect des normes de pression d'azote à l'hectare. En application de l'article 511-1 du Code de l'environnement, elle doit prendre en compte "tous les dangers ou inconvénients soit pour la commodité du voisinage soit pour la santé, soit pour !a protection de la nature,  soit pour la conservation des sites et des monuments". Sa fonction consiste à recueillir les attentes et les craintes de la population, lesquelles se manifestent habituellement, essentiellement dans deux domaines : la qualité de la vie et les incidences économiques.

Le projet fit alors la quasi-unanimité contre lui : il y eut 57 avis sur le registre d’enquête, pour la plupart défavorables ; 363 lettres individuelles contre furent envoyés au commissaire enquêteur, lequel émit d’ailleurs un avis défavorable ; 1500 pétitions furent signées, plusieurs associations exprimèrent leur opposition autour de PAE  et du  GRAPE de Basse-Normandie ; 4 communes sur les 7 concernées par le plan d’épandage votèrent contre le projet ; le Parc Régional du Perche se déclara défavorable, les artisans locaux exprimèrent leur inquiétude.

Et malgré cela, le 11 août 2004, coup de théâtre : le Préfet de l’Orne publia un arrêté autorisant l’extension de la porcherie industrielle de Bois-Auvée ! L’affaire fut inscrite en catimini à l’ordre du jour du Conseil Départemental d’Hygiène qui émit un avis favorable,  malgré l’absence d’étude hydrogéologique récente (celle de l’étude d’impact datait de …1991 ! ) demandée en complément par Perche Avenir Environnement. Et, à quelques jours de son départ, le Préfet de l’Orne signa l’arrêté autorisant l’extension… A quoi servent donc les enquêtes publiques dans notre département, et plus particulièrement dans le Perche ?

Fort heureusement, l’affaire ne s’arrêta pas là. Une requête en référé fut déposée au tribunal administratif de Caen, demandant la suspension de l’arrêté préfectoral du 11/08/2004 jusqu'au jugement de la requête  en annulation. En novembre 2004, le Juge des référés du Tribunal Administratif de CAEN ordonna la suspension, d’une part, de l’arrêté du Préfet de l’Orne en date du 11 Août 2004 autorisant l’extension de la porcherie industrielle de Bois-Auvée, d’autre part la décision du Maire du Pin la Garenne accordant le permis de construire les bâtiments nécessaires à cette extension. Enfin, par jugement daté du 19 avril 2007, le Tribunal Administratif de Caen décida l’annulation de l’arrêté du Préfet de l’Orne en date du 11 août 2004 autorisant l’extension de la porcherie industrielle de l’EARL du Tilleul au Pin la Garenne. Victoire !

2016 : Porcherie, le retour

Jeté par la porte de devant, le projet hélas est revenu par la porte de derrière… Prenons les mêmes, à savoir L'EARL du Tilleul, sur la commune du Pin-la-Garenne, au lieu-dit le Bois-Auvée, éleveur porcin de type naisseur-engraisseur et éleveur de bovins destinés à la viande. Il a déjà bénéficié d'un arrêté d'autorisation complémentaire en date du 1er février 2011 pour les effectifs suivants :

Elevage porcin : 140 truies, 9 cochettes, 2 verrats, 600 porcelets et 1280 porcs , soit un total de 1835 animaux-équivalents

Elevage de bovins à l'engraissement : 90 animaux-équivalents        

Elevage de vaches nourrices : 75 vaches allaitantes et 111 génisses

Elevage ovin : 67 mères avec agneaux

 Début janvier 2016, L'EARL du Tilleul dépose une demande concernant une extension des volumes d'élevage, des surfaces d'épandages et des bâtiments. Dans le détail, cela donne :

Elevage porcin : 250 truies, 20 cochettes, 2 verrats, 1250 porcelets, 1344 porcs à l'engrais,soit  2370 animaux-équivalents et 7440 porcelets + 4400 porcs charcutiers vendus par an.        

Elevage de bovins à l'engraissement : 100 bovins à l'engraissement

Elevage de vaches nourrices : 60 vaches allaitantes et 80 génisses.

 Maintenant regardons concrètement ce qui risque d'arriver dans l'Orne sur les communes du Pin-la-Garenne, Mauves-sur-Huisne, Eperrais, Saint-Denis-sur-Huisne et Coulimer. Le précédant dossier concernait ces mêmes communes, plus Corbon, Saint-Ouen-de-la-Cour et Réveillon, qui semblent cette fois exclues du périmètre.

Les risques encourus par l'épandage du lisier de porc est très inquiétant. Le lisier de porc atteindrait 4666 m3 et le fumier de bovins 1020 t.

Les surfaces concernées avoisinent les 290 ha. Sur ce total seulement 16% des terres sont classées en "bonne aptitude", 82,6 % sont considérées de "qualité moyenne" et  1,4 % sont exclues.

Les nuisances olfactives seront de fait en fortes hausses et les nuisances liées à l'augmentation du transport routier sont indéniables, le nombre de passage sur le site passera de 189 à 213 par an.

La contamination des rivières et des nappes phréatiques ainsi que des zones classées en ZNIEFF limitrophes aux surfaces prévues en épandage est minorée dans le dossier de "Demande d'Enregistrement". Or, une ZNIEFF, soit une Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique, est une zone protégée, laquelle donc ne doit à priori pas recevoir d’épandages !!!  Enfin, la consommation d'eau potable de l'exploitation passera de 8500 m3 à 9900 m3 par an soit 1400 m3 de plus.

 

Conclusion : ce dossier n'est pas plus recevable qu'en 2003.

 

Il n’y a rien de nouveau pour nous convaincre davantage qu'en 2003. Les arguments présentés alors par PAE restent d'actualité. Rappelons que l’un de ceux retenus par le tribunal de CAEN était : le projet d'extension est incompatible avec la Charte du Parc Naturel Régional du Perche, argument que PAE a régulièrement donné pour s'opposer aux extensions d'élevages industriels dans tous les cas où ces projets portent atteinte à la qualité de l'eau.

N'est-il pas préférable comme notre association ne cesse de le demander, de prévenir ces pollutions sur le long terme au lieu de bafouer en permanence le principe de précaution inscrit pourtant dans le code de l'environnement.

Rien ne garantit la maîtrise du projet. La bonne volonté comme les affirmations péremptoires ne suffisent pas. Le projet actuel est même encore plus difficile à justifier que le précédent car il survient durant une grave crise qui secoue le monde agricole en général et la filière porcine en particulier. La réalisation de ce  projet ne peut qu'aggraver cette situation.

Ce projet démesuré se situe en plein territoire du Parc Naturel Régional du Perche, il n'est pas créateur d'emploi et demande des investissements conséquents (plus de 433000 euros ht) et vu le contexte actuel rien ne garantit sa viabilité économique.

 

Nous devons nous mobiliser !

 

A la différence de ce qui s’est passé en 2003, les textes ayant changé (voir sources ci-dessous), il n’y aura pas, cette fois, d’enquête publique mais une « demande d’enregistrement », une simple demande d'autorisation.

La seule façon de se faire entendre, c'est une mobilisation citoyenne

A nouveau, nous devons manifester notre opposition à ce projet. Chacun peut formuler ses remarques sur le registre de consultation qui est déposé en Mairie entre le 7 mars et le 2 avril. Nos élus devront quant à eux donner un avis pour le 18 avril 2016.

Rien n'empêche de nous rapprocher de nos maires respectifs avant que les Conseils Municipaux se réunissent pour délibérer.

 

 

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Sources : JORF n°0302 du 30 décembre 2011 page 22692 texte n° 12

 Décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011 portant réforme de l'enquête publique relative aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement

 NOR: DEVD1114607D

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/12/29/DEVD1114607D/jo/texte     

Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/12/29/2011-2018/jo/texte

Publics concernés : tout public, maîtres d'ouvrages publics et privés ; collectivités territoriales ; services déconcentrés de l'Etat.

Objet : réforme des enquêtes publiques relatives aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le monde rural, ses hommes, ses femmes et ses animaux, leurs projets, leurs combats et leurs rêves sont à l’honneur au cinéma Rex de Mamers, et au cinéma Le Palace de La Ferté-Bernard. La 7^ème édition de « Regards sur le monde rural » s’y déroule depuis le 18 janvier dans le premier et depuis le 14 janvier dans le second, et s'achèvera le 6 février. Pas de panique : les films ont été programmés sur plusieurs séances et il est encore possible de tous les voir ! Le menu du festival est conséquent, éclectique, avec des documentaires et de la fiction, et aborde de nombreux sujets : le quotidien d’un maître d’école dans une petit village (Mon maitre d’école) et celui d’un éleveur de brebis qui découvre son métier (Sous nos pas), la vie simple et sage d’un bien vieux couple (Le cousin Jules) et celle des opposants à l’aéroport de Notre Dame des Landes (Le dernier continent), le parcours de producteurs et consommateurs définitivement locavores (Des locaux très motivés) et la chronique d’un village sinistré du sud de l’Europe (Le pain que le diable a pétri), l’usage des insecticides dans la vigne et comment il est tout à fait possible de se débarrasser des pesticides à l’échelle d’une ville (Insecticide mon amour, Bye bye pesticides)…

Coté fictions, à signaler l’Islandais Béliers de Grimur Hakonartson, une histoire de frangins obligés de se réconcilier après une longue brouille pour sauver leurs béliers islandais, et deux avant-premières : Heïdi, de Alain Gasponer, petite orpheline recueillie par son grand père dans les Alpes Suisses et obligées de les quitter pour la ville ; et La Vache, de Mohamed Hamidi, qui raconte l’odyssée de la vache Jacqueline et de son propriétaire, l’Algérien Fatah, « monté » du pays pour présenter sa brave bête au Salon de l’Agriculture. A signaler que, Demain, le docu de Cyril Dion et Mélanie Laurent, un voyage qui fait du bien avec des pionniers qui réinventent le monde, sera projeté à Mamers après un repas partage le vendredi 5 février.

 

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